Éléments protégés à Vézeronce-Curtin

À Vézeronce-Curtin, le plan local d’urbanisme publié protège 85 éléments protégés, sur 538,6 hectares — soit 36,5 % du territoire communal.

Par régime

RégimeÉléments
éléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)84
patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)1

Par nature

NatureÉléments
nature non précisée par le document49
haie ou alignement d'arbres17
arbre, verger ou boisement14
continuité écologique3
eau : mare, zone humide, cours d'eau2

Les éléments publiés

Libellé du documentN° sur le planRégimeHectares iciValidité du document
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)230,7non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)90,2non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)80,9non renseignée
Corridor écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeCorridoréléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)57,5non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)20,9non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)19,4non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)14,9non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)11,6non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)11,5non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)11,2non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)9,2non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)8,6non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)8,1non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)6,4non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)5,4non renseignée
Coupure verte à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeCoupureéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)4,7non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)3,5non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)3,4non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)3,3non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)3,0non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)2,8non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)2,6non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)2,1non renseignée
Bosquet à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanismeBosquetéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)2,1non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)1,9non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)1,9non renseignée
Bosquet à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanismeBosquetéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)1,9non renseignée
Elements paysagers et environnementaux a proteger_Trame bleue—patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)1,805/12/2017
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)1,8non renseignée
Bosquet à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanismeBosquetéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)1,8non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)1,6non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)1,2non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)1,2non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)1,2non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,9non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,8non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,7non renseignée
Bosquet à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanismeBosquetéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,6non renseignée
Bosquet à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanismeBosquetéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,6non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,6non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,6non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,6non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,6non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,5non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,5non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,5non renseignée
Bosquet à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanismeBosquetéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,5non renseignée
Bosquet à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanismeBosquetéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,5non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,5non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,4non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,4non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,4non renseignée
Zone humide (L151-23)—éléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,421/02/2023
Bosquet à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanismeBosquetéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,4non renseignée
Ripisylve et zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,3non renseignée
Bosquet à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanismeBosquetéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,3non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,2non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,2non renseignée
Espace de préservation de la fonctionnalité écologique à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeEspaceéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,2non renseignée
Bosquet à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanismeBosquetéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,2non renseignée

25 autres éléments de moindre surface dans cette commune.

Les documents d’urbanisme qui portent ces protections

DocumentÉléments iciConsulter
38543_PLU_2023022781document officiel
38261_PLU_202302213document officiel
38541_PLU_202207111document officiel

Un rapport daté sur Vézeronce-Curtin

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Ce que contient le rapport

Prix : 19 € / entité

Ce que le rapport n'est PAS

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⭐ Ce que la protection change. Le PLU peut identifier des éléments à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (article L151-19 du code de l’urbanisme) ou écologiques (article L151-23), et fixer les prescriptions qui s’y appliquent. Démolir ou modifier un élément repéré demande alors une autorisation d’urbanisme. ⚠️ Les prescriptions exactes se lisent dans le règlement du PLU et auprès de la mairie.

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

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