Éléments protégés à Saint-Hilaire-du-Rosier

À Saint-Hilaire-du-Rosier, le plan local d’urbanisme publié protège 146 éléments protégés, sur 90,2 hectares — soit 5,5 % du territoire communal.

Par régime

Régime	Éléments
patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	146

Par nature

Nature	Éléments
bâtiment ou ensemble bâti	106
eau : mare, zone humide, cours d'eau	25
arbre, verger ou boisement	11
parc, jardin ou espace vert	2
autre élément nommé	1
nature non précisée par le document	1

Les éléments publiés

Libellé du document	N° sur le plan	Régime	Hectares ici	Validité du document
Zones humides	M3948s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	47,9	non renseignée
Zones humides	M3947s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	18,7	non renseignée
Parcs et jardins	H3942s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	6,9	non renseignée
Zones humides	M39413s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	3,9	non renseignée
Boisements et bosquets	L4099s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	2,2	non renseignée
Zones humides	M4094s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	2,2	non renseignée
Zones humides	M3945s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	1,7	non renseignée
Zones humides	M39417s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	1,1	non renseignée
Zones humides	M39412s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,8	non renseignée
Zones humides	M39414s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,8	non renseignée
Zones humides	M39410s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,6	non renseignée
Zones humides	M3942s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,6	non renseignée
Parcs et jardins	H3941s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,6	non renseignée
Espaces naturels	G3941s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,5	non renseignée
Zones humides	M4096s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,4	non renseignée
Zones humides	M41012s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,3	non renseignée
Zones humides	M40913s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,2	non renseignée
Zones humides	M4098s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,2	non renseignée
Boisements et bosquets	L4092s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,2	non renseignée
Boisements et bosquets	L40923s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,2	non renseignée
Zones humides	M40914s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Zones humides	M40917s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39492s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Boisements et bosquets	L4098s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Boisements et bosquets	L4096s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Boisements et bosquets	L40912s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Zones humides	M4093s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Zones humides	M4095s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39486s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39493s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39494s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39495s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39497s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B394102s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B394105s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39485s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39416s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Zones humides	M3943s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Zones humides	M39416s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39471s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39472s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B3941s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B3943s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39412s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39414s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39419s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39422s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39424s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39426s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39427s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39429s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39468s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39436s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39437s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39438s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39439s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Zones humides	M3946s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39443s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39444s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B39475s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée

86 autres éléments de moindre surface dans cette commune.

Les documents d’urbanisme qui portent ces protections

Document	Éléments ici	Consulter
`200070431_PLUI_20260226`	146	document officiel

Un rapport daté sur Saint-Hilaire-du-Rosier

Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.

Ce que contient le rapport

la liste datée des éléments protégés publiés pour la commune : libellé, numéro sur le plan quand le document le donne, sous-code du standard, surface
le ou les documents d’urbanisme qui les portent, avec leur date de validité et le lien vers le document officiel
ce que la couche ne dit pas : ni la parcelle cadastrale, ni les prescriptions du règlement — à lire en mairie
la source citée et la date de capture ; ⚠️ le rapport ne vaut pas certificat d’urbanisme

Prix : 19 € / entité

Ce que le rapport n'est PAS

Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.

Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.

Vous avez une liste entière plutôt qu'une entité ? Voyez l'accès pour les professionnels.

⭐ Ce que la protection change. Le PLU peut identifier des éléments à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (article L151-19 du code de l’urbanisme) ou écologiques (article L151-23), et fixer les prescriptions qui s’y appliquent. Démolir ou modifier un élément repéré demande alors une autorisation d’urbanisme. ⚠️ Les prescriptions exactes se lisent dans le règlement du PLU et auprès de la mairie.

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Votre terrain est-il protégé par le PLU ?

Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.

Vous êtes…Vous cherchez…

Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.