Éléments protégés à Rovon

À Rovon, le plan local d’urbanisme publié protège 106 éléments protégés, sur 35,5 hectares — soit 3,0 % du territoire communal.

Par régime

Régime	Éléments
patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	106

Par nature

Nature	Éléments
bâtiment ou ensemble bâti	85
eau : mare, zone humide, cours d'eau	11
autre élément nommé	8
arbre, verger ou boisement	2

Les éléments publiés

Libellé du document	N° sur le plan	Régime	Hectares ici	Validité du document
Espaces naturels	G3453s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	14,4	non renseignée
Ensembles bâtis homogènes	A3451s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	4,6	non renseignée
Zones humides	M3451s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	3,9	non renseignée
Espaces naturels	G3456s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	3,7	non renseignée
Zones humides	M3455s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	2,7	non renseignée
Zones humides	M3454s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	2,6	non renseignée
Espaces naturels	G3452s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	1,5	non renseignée
Zones humides	M3453s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,4	non renseignée
Zones humides	M3903s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,4	non renseignée
Zones humides	M3452s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,4	non renseignée
Zones humides	M3904s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,2	non renseignée
Boisements et bosquets	L3909s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,2	non renseignée
Zones humides	M3903s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Boisements et bosquets	L3902s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34534s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Zones humides	M3333s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34584s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34551s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34560s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Zones humides	M3908s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B3456s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34512s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34513s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34541s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34542s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34548s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34556s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34562s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34563s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34564s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34570s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Espaces naturels	G3451s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34577s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Espaces naturels	G3454s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Éléments de proximité	D3451s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34565s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34583s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B34582s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34561s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34530s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34531s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34532s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34533s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34558s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34579s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34574s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34575s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34576s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Zones humides	M3451s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34550s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B3451s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B3452s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B3453s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B3454s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B3455s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B3457s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B3458s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B3459s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34510s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B34511s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée

46 autres éléments de moindre surface dans cette commune.

Les documents d’urbanisme qui portent ces protections

Document	Éléments ici	Consulter
`200070431_PLUI_20260226`	106	document officiel

Un rapport daté sur Rovon

Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.

Ce que contient le rapport

la liste datée des éléments protégés publiés pour la commune : libellé, numéro sur le plan quand le document le donne, sous-code du standard, surface
le ou les documents d’urbanisme qui les portent, avec leur date de validité et le lien vers le document officiel
ce que la couche ne dit pas : ni la parcelle cadastrale, ni les prescriptions du règlement — à lire en mairie
la source citée et la date de capture ; ⚠️ le rapport ne vaut pas certificat d’urbanisme

Prix : 19 € / entité

Ce que le rapport n'est PAS

Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.

Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.

Vous avez une liste entière plutôt qu'une entité ? Voyez l'accès pour les professionnels.

⭐ Ce que la protection change. Le PLU peut identifier des éléments à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (article L151-19 du code de l’urbanisme) ou écologiques (article L151-23), et fixer les prescriptions qui s’y appliquent. Démolir ou modifier un élément repéré demande alors une autorisation d’urbanisme. ⚠️ Les prescriptions exactes se lisent dans le règlement du PLU et auprès de la mairie.

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Votre terrain est-il protégé par le PLU ?

Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.

Vous êtes…Vous cherchez…

Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.