Éléments protégés à Notre-Dame-de-l'Osier

À Notre-Dame-de-l'Osier, le plan local d’urbanisme publié protège 105 éléments protégés, sur 17,6 hectares — soit 2,1 % du territoire communal.

Par régime

Régime	Éléments
patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	105

Par nature

Nature	Éléments
bâtiment ou ensemble bâti	101
eau : mare, zone humide, cours d'eau	2
arbre, verger ou boisement	1
parc, jardin ou espace vert	1

Les éléments publiés

Libellé du document	N° sur le plan	Régime	Hectares ici	Validité du document
Zones humides	M2781s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	12,4	non renseignée
Boisements et bosquets	L2781s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	2,9	non renseignée
Parcs et jardins	H2781s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,5	non renseignée
Zones humides	M2782s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27863s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27829s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27822s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27892s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27811s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27817s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27824s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27826s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27830s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27833s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27835s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27836s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27842s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27845s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27848s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27849s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27857s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27850s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27853s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27858s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27888s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27866s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27869s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27874s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27876s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27879s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27880s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27882s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27884s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27891s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27861s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27899s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27890s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,1	non renseignée
Patrimoine bâti	B27864s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B278100s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B27813s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B2784s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B2785s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B2786s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B27819s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B27820s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B27821s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B27889s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B27841s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B2781s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B2782s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B27893s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B2783s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B2787s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B2788s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B2789s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B27810s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B27812s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B27814s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B27815s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée
Patrimoine bâti	B27816s	patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	0,0	non renseignée

45 autres éléments de moindre surface dans cette commune.

Les documents d’urbanisme qui portent ces protections

Document	Éléments ici	Consulter
`200070431_PLUI_20260226`	105	document officiel

Un rapport daté sur Notre-Dame-de-l'Osier

Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.

Ce que contient le rapport

la liste datée des éléments protégés publiés pour la commune : libellé, numéro sur le plan quand le document le donne, sous-code du standard, surface
le ou les documents d’urbanisme qui les portent, avec leur date de validité et le lien vers le document officiel
ce que la couche ne dit pas : ni la parcelle cadastrale, ni les prescriptions du règlement — à lire en mairie
la source citée et la date de capture ; ⚠️ le rapport ne vaut pas certificat d’urbanisme

Prix : 19 € / entité

Ce que le rapport n'est PAS

Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.

Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.

Vous avez une liste entière plutôt qu'une entité ? Voyez l'accès pour les professionnels.

⭐ Ce que la protection change. Le PLU peut identifier des éléments à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (article L151-19 du code de l’urbanisme) ou écologiques (article L151-23), et fixer les prescriptions qui s’y appliquent. Démolir ou modifier un élément repéré demande alors une autorisation d’urbanisme. ⚠️ Les prescriptions exactes se lisent dans le règlement du PLU et auprès de la mairie.

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Votre terrain est-il protégé par le PLU ?

Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.

Vous êtes…Vous cherchez…

Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.