Éléments protégés à Condeissiat

À Condeissiat, le plan local d’urbanisme publié protège 188 éléments protégés, sur 135,4 hectares — soit 6,2 % du territoire communal.

Par régime

RégimeÉléments
patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)183
éléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)2
éléments de paysage boisés (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)2
patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)1

Par nature

NatureÉléments
haie ou alignement d'arbres183
arbre, verger ou boisement2
nature non précisée par le document1
autre élément nommé1
bâtiment ou ensemble bâti1

Les éléments publiés

Libellé du documentN° sur le planRégimeHectares iciValidité du document
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)13,121/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)11,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)5,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)4,321/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)3,821/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)3,221/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)2,221/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)2,221/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)2,121/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)2,121/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)2,121/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)2,121/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)2,121/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)2,121/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)2,021/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,921/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,921/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,921/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,921/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,821/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,821/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,721/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,521/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,421/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,421/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,321/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,121/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,121/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,121/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,021/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,021/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,021/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)1,021/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,921/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,921/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,921/01/2014
Réservoirs de biodiversité repérés au titre de l'article L151-23 du CU—éléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,922/05/2023
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,921/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,821/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,821/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,821/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,721/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,721/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,721/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,721/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,621/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,521/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,521/01/2014
Eléments du patrimoine végétall (haies. bosquets) repérés au titre de l'article L. 123 -1-6 7" du CU—patrimoine paysager à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,521/01/2014

128 autres éléments de moindre surface dans cette commune.

Les documents d’urbanisme qui portent ces protections

DocumentÉléments iciConsulter
01113_PLU_20200114183document officiel
200070555_PLUI_202310133document officiel
01272_PLU_202312071document officiel
01264_PLU_202003121document officiel

Un rapport daté sur Condeissiat

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⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

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