Document d’urbanisme 200072643_PLUi_20231214_A

Le document 200072643_PLUi_20231214_A protège 92 éléments protégés sur 17 communes, soit 174,5 hectares. C’est une seule décision d’urbanisme : les pages de commune la découpent, cette page la réunit.

Le document tel que publié, avec son règlement : document officiel (Géoportail de l’Urbanisme, identifiant a73cb8174209b32ff8fea139aff60ef2).

Les communes couvertes

Commune	Département	Hectares protégés ici
Alan	Haute-Garonne	82,2
Saint-André	Haute-Garonne	52,2
Aurignac	Haute-Garonne	24,9
Aulon	Haute-Garonne	3,0
Bachas	Haute-Garonne	2,2
Samouillan	Haute-Garonne	2,2
Terrebasse	Haute-Garonne	1,4
Latoue	Haute-Garonne	1,2
Peyrouzet	Haute-Garonne	1,2
Montoulieu-Saint-Bernard	Haute-Garonne	0,9
Peyrissas	Haute-Garonne	0,8
Cassagnabère-Tournas	Haute-Garonne	0,5
Benque	Haute-Garonne	0,4
Esparron	Haute-Garonne	0,4
Saint-Élix-Séglan	Haute-Garonne	0,4
Cazeneuve-Montaut	Haute-Garonne	0,3
Bouzin	Haute-Garonne	0,1

Par régime

Régime	Éléments
patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)	92

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.