Document d’urbanisme 200069664_PLUI_20250317
Le document 200069664_PLUI_20250317 protège 8 éléments protégés sur 8 communes, soit 240,9 hectares. C’est une seule décision d’urbanisme : les pages de commune la découpent, cette page la réunit.
Type PLUI, millésime 17/03/2025 inscrit dans l’identifiant. Partition DU_200069664.
Le document tel que publié, avec son règlement : document officiel (Géoportail de l’Urbanisme, identifiant 4d5ce9325a2327bc02ab8e73a3cf1f47).
Les communes couvertes
| Commune | Département | Hectares protégés ici |
|---|---|---|
| Bourdons-sur-Rognon | Haute-Marne | 225,1 |
| Consigny | Haute-Marne | 14,6 |
| Outremécourt | Haute-Marne | 0,6 |
| Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon | Haute-Marne | 0,2 |
| Doulaincourt-Saucourt | Haute-Marne | 0,1 |
| Illoud | Haute-Marne | 0,1 |
| Saint-Blin | Haute-Marne | 0,1 |
| Breuvannes-en-Bassigny | Haute-Marne | 0,1 |
Par régime
⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.
La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.
⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.