Document d’urbanisme 200042935_PLUi_20251014

Le document 200042935_PLUi_20251014 protège 134 éléments protégés sur 22 communes, soit 101,0 hectares. C’est une seule décision d’urbanisme : les pages de commune la découpent, cette page la réunit.

Type PLUI, millésime 14/10/2025 inscrit dans l’identifiant. Partition DU_200042935.

Le document tel que publié, avec son règlement : document officiel (Géoportail de l’Urbanisme, identifiant 2cb1103de9e6ac4e185b9f62236268d2).

Les communes couvertes

CommuneDépartementHectares protégés ici
Sonthonnax-la-MontagneAin16,0
ÉchallonAin15,5
Saint-Martin-du-FrêneAin15,5
OyonnaxAin11,8
DortanAin11,6
BolozonAin6,4
Nurieux-VolognatAin5,9
MartignatAin4,1
PeyriatAin2,5
BelleydouxAin1,7
MaillatAin1,6
ArbentAin1,5
ApremontAin1,5
LeyssardAin1,1
CeignesAin1,1
BrénodAin0,9
GéovreissetAin0,8
CharixAin0,5
IzernoreAin0,4
NantuaAin0,4
GroissiatAin0,1
BrionAin0,1

Par régime

RégimeÉléments
patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)134

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.