Document d’urbanisme 200040590_PLUi_20250924

Le document 200040590_PLUi_20250924 protège 1 613 éléments protégés sur 24 communes, soit 2 971,6 hectares. C’est une seule décision d’urbanisme : les pages de commune la découpent, cette page la réunit.

Type PLUI, millésime 24/09/2025 inscrit dans l’identifiant. Partition DU_200040590.

Le document tel que publié, avec son règlement : document officiel (Géoportail de l’Urbanisme, identifiant e6fe4cdb2fdb5a1b504c3208680fae66).

Les communes couvertes

CommuneDépartementHectares protégés ici
RivoletRhône518,3
Le PerréonRhône487,2
Ville-sur-JarniouxRhône425,0
ArnasRhône388,2
Saint-Cyr-le-ChatouxRhône380,0
Villefranche-sur-SaôneRhône216,9
Vaux-en-BeaujolaisRhône138,1
GleizéRhône118,4
LimasRhône82,9
CognyRhône79,8
DenicéRhône34,1
Saint-Étienne-des-OullièresRhône28,6
Saint-JulienRhône24,1
Jassans-RiottierAin18,4
BlacéRhône15,3
LacenasRhône10,8
Salles-Arbuissonnas-en-BeaujolaisRhône2,5
ClaveisollesRhône1,1
Montmelas-Saint-SorlinRhône1,0
Chambost-AllièresRhône0,5
FransAin0,1
MarchamptRhône0,1
Lamure-sur-AzerguesRhône0,1
Saint-Georges-de-ReneinsRhône0,1

Par régime

RégimeÉléments
patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)764
éléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)558
éléments de paysage boisés (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)284
patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)7

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.