Document d’urbanisme 200010650_PLUi_20240926

Le document 200010650_PLUi_20240926 protège 452 éléments protégés sur 47 communes, soit 473,8 hectares. C’est une seule décision d’urbanisme : les pages de commune la découpent, cette page la réunit.

Type PLUI, millésime 26/09/2024 inscrit dans l’identifiant. Partition DU_200010650.

Le document tel que publié, avec son règlement : document officiel (Géoportail de l’Urbanisme, identifiant 01a9cab05e3171e51f87e0c99365b41d).

Les communes couvertes

CommuneDépartementHectares protégés ici
DoleJura93,4
Rochefort-sur-NenonJura31,9
Saint-AubinJura28,2
AuthumeJura24,6
ChampvansJura24,1
SampansJura23,2
TavauxJura17,6
Le DeschauxJura15,5
ChâtenoisJura14,3
DamparisJura13,2
MonnièresJura12,1
AumurJura11,8
RainansJura11,6
CrisseyJura11,2
JouheJura11,2
ChoiseyJura10,4
FoucheransJura9,1
BiarneJura9,0
Frasne-les-MeulièresJura8,1
MalangeJura7,6
Villers-RobertJura6,5
RomangeJura6,0
MoisseyJura5,9
AudelangeJura5,2
AuxangeJura5,2
MenoteyJura5,1
ChampagneyJura4,9
ChevignyJura4,5
ArchelangeJura4,1
PeintreJura4,0
LavangeotJura3,9
Villette-lès-DoleJura3,6
GevryJura3,4
BaveransJura3,1
ParceyJura2,8
FalletansJura2,8
Lavans-lès-DoleJura2,6
Nevy-lès-DoleJura2,6
Abergement-la-RonceJura2,6
GredisansJura1,6
VriangeJura1,5
PointreJura1,1
BrevansJura0,9
PeseuxJura0,8
Éclans-NenonJura0,7
AmangeJura0,4
ChampdiversJura0,1

Par régime

RégimeÉléments
patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger (sans précision)452

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.