Éléments protégés à Vallouise-Pelvoux

À Vallouise-Pelvoux, le plan local d’urbanisme publié protège 35 éléments protégés, sur 0,2 hectares — soit 0,0 % du territoire communal.

Par régime

RégimeÉléments
sous-code non renseigné35

Par nature

NatureÉléments
parc, jardin ou espace vert30
eau : mare, zone humide, cours d'eau3
nature non précisée par le document1
arbre, verger ou boisement1

Les éléments publiés

Libellé du documentN° sur le planRégimeHectares iciValidité du document
Patrimoine à protéger : Usine des claux—sous-code non renseigné0,116/12/2024
Patrimoine à protéger : Chapelle St Barbe/ cadran solaire parcelle 668—sous-code non renseigné0,116/12/2024
Patrimoine à protéger : Eglise St Antoine et cadran solaire parcelle 71—sous-code non renseigné0,116/12/2024
Patrimoine à protéger : Four banal parcelle 400—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Chapelle St Jean parcelle 1046—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin St Antoine parcelle 1051—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin parcelle 504—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Fontaine parcelle 954—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Cadran solaire parcelle 70—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Monument aux morts parcelle 208—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin parcelle 735—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin Vie Peyrue parcelle 1046—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Chapelle parcelle 505—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : La pompe parcelle 775—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin école du Poët parcelle 419—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin parcelle 429—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin parcelle 525—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin parcelle 179—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin entre les parcelles 1021 et 105—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin parcelle 541—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Fontaine entre les parcelles 1198 et 151—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Chapelle St Pancrace parcelle 405—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin place du Poët parcelle 401—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin du verger parcelle 1762—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Four banal parcelle 1753—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin parcelle 672—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Four St Antoine parcelle 77—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Chapelle Notre Dame des 7 douleurs parcelle 524—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin parcelle 1320—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Chapelle St Joseph parcelle 920—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin parcelle 921—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin "le canton" parcelle 936—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Fontaine parcelle 69—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Chapelle parcelle 225—sous-code non renseigné0,016/12/2024
Patrimoine à protéger : Bassin parcelle 635—sous-code non renseigné0,016/12/2024

Un rapport daté sur Vallouise-Pelvoux

Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.

Ce que contient le rapport

Prix : 19 € / entité

Ce que le rapport n'est PAS

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⭐ Ce que la protection change. Le PLU peut identifier des éléments à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (article L151-19 du code de l’urbanisme) ou écologiques (article L151-23), et fixer les prescriptions qui s’y appliquent. Démolir ou modifier un élément repéré demande alors une autorisation d’urbanisme. ⚠️ Les prescriptions exactes se lisent dans le règlement du PLU et auprès de la mairie.

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

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Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.

Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

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