Éléments protégés à Cours

À Cours, le plan local d’urbanisme publié protège 38 éléments protégés, sur 2,3 hectares — soit 0,1 % du territoire communal.

Par régime

RégimeÉléments
sous-code non renseigné25
éléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)13

Par nature

NatureÉléments
nature non précisée par le document25
eau : mare, zone humide, cours d'eau13

Les éléments publiés

Libellé du documentN° sur le planRégimeHectares iciValidité du document
Zone humide a proteger au titre de l article L.151-23 du CUZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,327/01/2020
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,230/01/2012
Zone humide a proteger au titre de l article L.151-23 du CUZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,227/01/2020
Cours d eau et leurs abords a proteger au titre de l article L.151-23 du CUCEéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,127/01/2020
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,130/01/2012
Zone humide à préserver selon l'article L151-23 du CU—éléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,116/12/2021
Zone humide a proteger au titre de l article L.151-23 du CUZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,127/01/2020
Cours d eau et leurs abords a proteger au titre de l article L.151-23 du CUCEéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,127/01/2020
Cours d eau et leurs abords a proteger au titre de l article L.151-23 du CUCEéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,127/01/2020
Cours d eau et leurs abords a proteger au titre de l article L.151-23 du CUCEéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,127/01/2020
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,030/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,030/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,030/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,030/01/2012
Elément végétal remarquable du paysage—sous-code non renseigné0,030/01/2012
Zone humide a proteger au titre de l article L.151-23 du CUZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,027/01/2020
Zone humide a proteger au titre de l article L.151-23 du CUZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,027/01/2020
Zone humide a proteger au titre de l article L.151-23 du CUZHéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,027/01/2020
Cours d eau et leurs abords a proteger au titre de l article L.151-23 du CUCEéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,027/01/2020
Cours d eau et leurs abords a proteger au titre de l article L.151-23 du CUCEéléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,027/01/2020

Les documents d’urbanisme qui portent ces protections

DocumentÉléments iciConsulter
69164_PLU_2025012812document officiel
69248_PLU_202112161document officiel

Un rapport daté sur Cours

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⭐ Ce que la protection change. Le PLU peut identifier des éléments à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (article L151-19 du code de l’urbanisme) ou écologiques (article L151-23), et fixer les prescriptions qui s’y appliquent. Démolir ou modifier un élément repéré demande alors une autorisation d’urbanisme. ⚠️ Les prescriptions exactes se lisent dans le règlement du PLU et auprès de la mairie.

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Votre terrain est-il protégé par le PLU ?

Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.

Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

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