Éléments protégés à Chazelles

À Chazelles, le plan local d’urbanisme publié protège 274 éléments protégés, sur 29,1 hectares — soit 1,1 % du territoire communal.

Par régime

RégimeÉléments
patrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)219
patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)54
éléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)1

Par nature

NatureÉléments
nature non précisée par le document273
parc, jardin ou espace vert1

Les éléments publiés

Libellé du documentN° sur le planRégimeHectares iciValidité du document
Eléments de patrimoine 03-52EP 03-52patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,911/03/2024
Eléments de patrimoine 03-36EP 03-36patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,811/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,611/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,611/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,611/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,511/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,411/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,411/03/2024
Élément de paysage et relatif aux secteurs à protéger pour des motifs d'ordre écologique et/ou paysager - Pelouse—éléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)0,405/02/2026
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,411/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,311/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,311/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,311/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,311/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,311/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,311/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,311/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,311/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,311/03/2024
Eléments de patrimoine 03-13EP 03-13patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,311/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de patrimoine 03-44EP 03-44patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de patrimoine 03-13EP 03-13patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de paysage, espaces verts protégésEVPpatrimoine paysager boisé à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de patrimoine 03-46EP 03-46patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de patrimoine 03-43EP 03-43patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de patrimoine 03-23EP 03-23patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de patrimoine 03-22EP 03-22patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de patrimoine 03-19EP 03-19patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de patrimoine 03-14EP 03-14patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024
Eléments de patrimoine 03-08EP 03-08patrimoine bâti à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (L151-19)0,211/03/2024

214 autres éléments de moindre surface dans cette commune.

Les documents d’urbanisme qui portent ces protections

DocumentÉléments iciConsulter
200068914_PLUI_20240311_A273document officiel
200071827_PLUI_202602051document officiel

Un rapport daté sur Chazelles

Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.

Ce que contient le rapport

Prix : 19 € / entité

Ce que le rapport n'est PAS

Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.

Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.

Vous avez une liste entière plutôt qu'une entité ? Voyez l'accès pour les professionnels.

⭐ Ce que la protection change. Le PLU peut identifier des éléments à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (article L151-19 du code de l’urbanisme) ou écologiques (article L151-23), et fixer les prescriptions qui s’y appliquent. Démolir ou modifier un élément repéré demande alors une autorisation d’urbanisme. ⚠️ Les prescriptions exactes se lisent dans le règlement du PLU et auprès de la mairie.

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Votre terrain est-il protégé par le PLU ?

Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.

Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.