Document d’urbanisme 243900479_PLUI_20260217
Le document 243900479_PLUI_20260217 protège 106 éléments protégés sur 11 communes, soit 3 098,1 hectares. C’est une seule décision d’urbanisme : les pages de commune la découpent, cette page la réunit.
Type PLUI, millésime 17/02/2026 inscrit dans l’identifiant. Partition DU_243900479.
Le document tel que publié, avec son règlement : document officiel (Géoportail de l’Urbanisme, identifiant ace923da15b440f8ef1cac43277dd584).
Les communes couvertes
| Commune | Département | Hectares protégés ici |
|---|---|---|
| Bellefontaine | Jura | 1 332,1 |
| Morbier | Jura | 1 112,6 |
| Longchaumois | Jura | 370,4 |
| Hauts de Bienne | Jura | 258,1 |
| Lac-des-Rouges-Truites | Jura | 12,1 |
| Saint-Laurent-en-Grandvaux | Jura | 4,3 |
| Prémanon | Jura | 2,8 |
| Grande-Rivière Château | Jura | 1,6 |
| Bois-d'Amont | Jura | 1,6 |
| Les Rousses | Jura | 1,5 |
| Lamoura | Jura | 0,9 |
Par régime
⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.
La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.
⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.