Document d’urbanisme 242504181_PLUi_20251027

Le document 242504181_PLUi_20251027 protège 5 172 éléments protégés sur 55 communes, soit 1 323,5 hectares. C’est une seule décision d’urbanisme : les pages de commune la découpent, cette page la réunit.

Type PLUI, millésime 27/10/2025 inscrit dans l’identifiant. Partition DU_242504181.

Le document tel que publié, avec son règlement : document officiel (Géoportail de l’Urbanisme, identifiant 16471a434f38e08087e3ef7cb06139f8).

Les communes couvertes

CommuneDépartementHectares protégés ici
Les Premiers SapinsDoubs153,5
Naisey-les-GrangesDoubs82,4
Pierrefontaine-les-VaransDoubs68,6
Fournets-LuisansDoubs64,2
ÉtalansDoubs59,3
FalleransDoubs56,3
BouclansDoubs55,4
VernierfontaineDoubs48,3
GonsansDoubs43,8
La SommetteDoubs39,4
FlangeboucheDoubs36,7
ValdahonDoubs35,1
OrsansDoubs35,0
PassonfontaineDoubs32,7
Guyans-VennesDoubs31,4
GerméfontaineDoubs27,9
ÉtrayDoubs26,9
Guyans-DurnesDoubs25,7
ÉpenoyDoubs25,3
Vercel-Villedieu-le-CampDoubs22,6
LandresseDoubs22,4
Villers-ChiefDoubs20,3
Orchamps-VennesDoubs18,9
LavironDoubs18,6
LorayDoubs18,2
OuvansDoubs17,2
FuansDoubs16,7
Plaimbois-VennesDoubs16,3
DomprelDoubs15,2
ÉpenouseDoubs14,7
VoiresDoubs14,6
BremondansDoubs14,0
EyssonDoubs13,9
Vellerot-lès-VercelDoubs13,3
Villers-la-CombeDoubs12,6
Courtetain-et-SalansDoubs12,2
LongechauxDoubs11,9
LongemaisonDoubs11,6
VennesDoubs9,9
BelmontDoubs9,8
AvoudreyDoubs9,1
Adam-lès-VercelDoubs8,4
Chaux-lès-PassavantDoubs7,3
Magny-ChâtelardDoubs6,9
Grandfontaine-sur-CreuseDoubs6,0
Consolation-MaisonnettesDoubs5,9
Chevigney-lès-VercelDoubs3,0
DurnesDoubs1,8
PassavantDoubs0,6
Lavans-VuillafansDoubs0,3
Les FinsDoubs0,3
BelleherbeDoubs0,2
Saint-JuanDoubs0,2
OsseDoubs0,2
Le BélieuDoubs0,2

Par régime

RégimeÉléments
éléments de paysage (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)5 172

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.