Document d’urbanisme 200069748_PLUI_20260113_B

Le document 200069748_PLUI_20260113_B protège 82 éléments protégés sur 11 communes, soit 213,2 hectares. C’est une seule décision d’urbanisme : les pages de commune la découpent, cette page la réunit.

Le document tel que publié, avec son règlement : document officiel (Géoportail de l’Urbanisme, identifiant 4096d5d8aa19abbb1b59125bfdb065ec).

Les communes couvertes

CommuneDépartementHectares protégés ici
CoursDeux-Sèvres88,2
ChampdeniersDeux-Sèvres73,9
Saint-Christophe-sur-RocDeux-Sèvres27,4
SurinDeux-Sèvres21,7
Les GroseillersDeux-Sèvres0,7
La Boissière-en-GâtineDeux-Sèvres0,4
PamplieDeux-Sèvres0,3
Germond-RouvreDeux-Sèvres0,3
Saint-Marc-la-LandeDeux-Sèvres0,1
CherveuxDeux-Sèvres0,1
La Chapelle-BâtonDeux-Sèvres0,1

Par régime

RégimeÉléments
éléments de paysage boisés (sites et secteurs) à préserver pour des motifs écologiques (L151-23)82

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.