Éléments protégés à L'Isle-Bouzon

À L'Isle-Bouzon, le plan local d’urbanisme publié protège 82 éléments protégés, sur 98,2 hectares — soit 6,1 % du territoire communal.

Par régime

RégimeÉléments
sous-code non renseigné82

Par nature

NatureÉléments
arbre, verger ou boisement81
parc, jardin ou espace vert1

Les éléments publiés

Libellé du documentN° sur le planRégimeHectares iciValidité du document
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné6,3non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné4,7non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné4,3non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné4,3non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné4,1non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné3,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné3,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné3,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné3,4non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné3,3non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné2,9non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné2,8non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné2,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné2,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné2,4non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné2,4non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,9non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,9non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,8non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,8non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,7non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,7non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,4non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,2non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,1non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,1non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,1non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,1non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné1,0non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,9non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,8non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,8non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,8non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,8non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,7non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,6non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,5non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,5non renseignée
Prairies à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,4non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,4non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,4non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,4non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,4non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,4non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,4non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,3non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,3non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,3non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,3non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,3non renseignée
Boisements à préserver ou à compenser au titre du L.151-23L151-23sous-code non renseigné0,3non renseignée

22 autres éléments de moindre surface dans cette commune.

Un rapport daté sur L'Isle-Bouzon

Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.

Ce que contient le rapport

Prix : 19 € / entité

Ce que le rapport n'est PAS

Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.

Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.

Vous avez une liste entière plutôt qu'une entité ? Voyez l'accès pour les professionnels.

⭐ Ce que la protection change. Le PLU peut identifier des éléments à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (article L151-19 du code de l’urbanisme) ou écologiques (article L151-23), et fixer les prescriptions qui s’y appliquent. Démolir ou modifier un élément repéré demande alors une autorisation d’urbanisme. ⚠️ Les prescriptions exactes se lisent dans le règlement du PLU et auprès de la mairie.

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Votre terrain est-il protégé par le PLU ?

Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.

Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.