Éléments protégés à Frouville

À Frouville, le plan local d’urbanisme publié protège 54 éléments protégés, sur 105,5 hectares — soit 14,1 % du territoire communal.

Par régime

RégimeÉléments
sous-code non renseigné54

Par nature

NatureÉléments
arbre, verger ou boisement20
parc, jardin ou espace vert15
haie ou alignement d'arbres12
autre élément nommé5
bâtiment ou ensemble bâti1
nature non précisée par le document1

Les éléments publiés

Libellé du documentN° sur le planRégimeHectares iciValidité du document
Aulnaies ; aulnaies-frênaies ; saulaiesAULNAIESsous-code non renseigné10,6non renseignée
Prairies mésophilesPRAIRIESsous-code non renseigné9,1non renseignée
Prairies mésophilesPRAIRIESsous-code non renseigné8,9non renseignée
Prairies mésophilesPRAIRIESsous-code non renseigné7,6non renseignée
Chênaies pubescentes ; pré-bois calcicolesCHENAIESsous-code non renseigné5,9non renseignée
Chênaies pubescentes ; pré-bois calcicolesCHENAIESsous-code non renseigné5,8non renseignée
Chênaies pubescentes ; pré-bois calcicolesCHENAIESsous-code non renseigné5,8non renseignée
Prairies mésophilesPRAIRIESsous-code non renseigné5,2non renseignée
Chênaies pubescentes ; pré-bois calcicolesCHENAIESsous-code non renseigné4,9non renseignée
Prairies mésophilesPRAIRIESsous-code non renseigné4,4non renseignée
Prairies mésophilesPRAIRIESsous-code non renseigné4,2non renseignée
Espace boisé identifiéEBIsous-code non renseigné3,8non renseignée
Chênaies pubescentes ; pré-bois calcicolesCHENAIESsous-code non renseigné3,8non renseignée
Prairies mésophilesPRAIRIESsous-code non renseigné3,4non renseignée
Aulnaies ; aulnaies-frênaies ; saulaiesAULNAIESsous-code non renseigné2,8non renseignée
Chênaies pubescentes ; pré-bois calcicolesCHENAIESsous-code non renseigné2,7non renseignée
Prairies mésophilesPRAIRIESsous-code non renseigné2,6non renseignée
Prairies mésophilesPRAIRIESsous-code non renseigné2,1non renseignée
Pelouses calcicoles et sablo-calcairesPELOUSESsous-code non renseigné1,5non renseignée
Prairies mésophilesPRAIRIESsous-code non renseigné1,1non renseignée
Haie arbusive ou bosquet à préserverHAIEsous-code non renseigné1,1non renseignée
Chênaies pubescentes ; pré-bois calcicolesCHENAIESsous-code non renseigné1,0non renseignée
Chênaies pubescentes ; pré-bois calcicolesCHENAIESsous-code non renseigné0,8non renseignée
Espace boisé identifiéEBIsous-code non renseigné0,6non renseignée
Pelouses calcicoles et sablo-calcairesPELOUSESsous-code non renseigné0,6non renseignée
Espace boisé identifiéEBIsous-code non renseigné0,5non renseignée
Espace boisé identifiéEBIsous-code non renseigné0,5non renseignée
Espace boisé identifiéEBIsous-code non renseigné0,5non renseignée
Batiments remarquablesBATsous-code non renseigné0,5non renseignée
Espace boisé identifiéEBIsous-code non renseigné0,4non renseignée
Cour remarquableCOURsous-code non renseigné0,4non renseignée
Aulnaies ; aulnaies-frênaies ; saulaiesAULNAIESsous-code non renseigné0,4non renseignée
Espace boisé identifiéEBIsous-code non renseigné0,3non renseignée
Végétation mésotropheVEGETATIONsous-code non renseigné0,3non renseignée
Espace boisé identifiéEBIsous-code non renseigné0,2non renseignée
Espace boisé identifiéEBIsous-code non renseigné0,2non renseignée
Chênaies pubescentes ; pré-bois calcicolesCHENAIESsous-code non renseigné0,2non renseignée
Prairies mésophilesPRAIRIESsous-code non renseigné0,2non renseignée
Espace boisé identifiéEBIsous-code non renseigné0,1non renseignée
Pelouses calcicoles et sablo-calcairesPELOUSESsous-code non renseigné0,1non renseignée
Pelouses calcicoles et sablo-calcairesPELOUSESsous-code non renseigné0,1non renseignée
Haie arbusive ou bosquet à préserverHAIEsous-code non renseigné0,1non renseignée
Aulnaies ; aulnaies-frênaies ; saulaiesAULNAIESsous-code non renseigné0,1non renseignée
Espace boisé identifiéEBIsous-code non renseigné0,1non renseignée
Haie arbusive ou bosquet à préserverHAIEsous-code non renseigné0,1non renseignée
Haie arbusive ou bosquet à préserverHAIEsous-code non renseigné0,1non renseignée
Haie arbusive ou bosquet à préserverHAIEsous-code non renseigné0,1non renseignée
Haie arbusive ou bosquet à préserverHAIEsous-code non renseigné0,1non renseignée
Haie arbusive ou bosquet à préserverHAIEsous-code non renseigné0,1non renseignée
Haie arbusive ou bosquet à préserverHAIEsous-code non renseigné0,1non renseignée
Haie arbusive ou bosquet à préserverHAIEsous-code non renseigné0,0non renseignée
Haie arbusive ou bosquet à préserverHAIEsous-code non renseigné0,0non renseignée
Haie arbusive ou bosquet à préserverHAIEsous-code non renseigné0,0non renseignée
Haie arbusive ou bosquet à préserverHAIEsous-code non renseigné0,0non renseignée

Un rapport daté sur Frouville

Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.

Ce que contient le rapport

Prix : 19 € / entité

Ce que le rapport n'est PAS

Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.

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⭐ Ce que la protection change. Le PLU peut identifier des éléments à protéger pour des motifs culturels, historiques ou architecturaux (article L151-19 du code de l’urbanisme) ou écologiques (article L151-23), et fixer les prescriptions qui s’y appliquent. Démolir ou modifier un élément repéré demande alors une autorisation d’urbanisme. ⚠️ Les prescriptions exactes se lisent dans le règlement du PLU et auprès de la mairie.

⚠️ Une absence ici ne prouve rien. Seuls les documents d’urbanisme numérisés et versés au Géoportail figurent dans cette couche : une commune absente de ces pages peut avoir des éléments protégés à son PLU.

Votre terrain est-il protégé par le PLU ?

Dites-nous la commune : nous répondons avec ce que le PLU publié en dit.

Gratuit et sans engagement. Nous ne sommes ni la commune ni un notaire.

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec la commune. Nous posons la question pour vous sur un bien portant un élément protégé auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est la commune qui en décide.

La commune ne paie pas pour figurer ici : ce sont les documents publiés au Géoportail de l’Urbanisme. Corriger ou supprimer une donnée.

⚠️ Ces pages ne valent pas certificat. Elles reproduisent les prescriptions versées au Géoportail de l’Urbanisme. Qu’un bien précis soit protégé se vérifie auprès de la mairie, qui délivre le certificat d’urbanisme.